Avis publics
2024-2025
Avis public - Adoption du budget 2024-2025
Avis public - Présentation des états financiers 2023-2024 et résumé
Avis public - Présentation du rapport annuel 2023-2024
2023-2024
Avis public - Présentation du rapport annuel 2022-2023- report
Avis public - Présentation du rapport annuel 2022-2023
Avis public - Séance extraordinaire du conseil d'administration le 24 octobre 2023
Avis public - Séance extraordinaire du conseil d'administration le 30 novembre 2023
Avis public - Présentation des états financiers 2022-2023 et résumé
Avis public - Adoption du budget 2023-2024
Avis - Paiement de la taxe scolaire 2023-2024
Avis public - Modification aux services éducatifs dispensés
Avis public - Séance extraordinaire du C.A 7 mai 2024
2022-2023
Avis public - Séance extraordinaire du conseil d'administration le 14 mars 2023
Avis public - Présentation du rapport annuel 2021-2022
Avis public - Présentation des états financiers 2021-2022 et résumé
Avis public - Adoption du budget 2022-2023
2021-2022
Avis public - Séance extraordinaire du conseil d'administration le 27 avril 2022
Avis public - Assemblée publique de consultation - Modification aux services éducatifs dispensés par l'École des Vieux-Moulins - Modifié
Avis public - Assemblée publique de consultation - Modification aux services éducatifs dispensés par l'École des Vieux-Moulins
Avis public - Adoption du Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
Avis aux parents - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2022-2023
Avis public - Modification du Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents - dépôt
Avis public - Présentation des états financiers 2020-2021 - Résumé
Avis public - Présentation des états financiers 2020-2021
Avis public - Séance extraordinaire du conseil d'administration le 28 septembre 2021
Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2021-2022
Avis public - Adoption du budget 2021-2022
2020-2021
Avis public - Séance extraordinaire du conseil d'administration le 19 janvier 2021
Avis aux parents - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2021-2022
Avis public - Présentation du rapport annuel 2019-2020
Avis public - Résumé de l'état financier 2019-2020
Avis public - Présentation des états financiers 2019-2020
Avis public - Règles de fonctionnement du conseil d'administration
Avis public - Règlement concernant la délégation de fonctions et pouvoirs
Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2020-2021
2019-2020
Avis aux parents - Inscription à la maternelle 4 ans à temps plein pour l'année scolaire 2020-2021 - 2e affichage
Avis aux parents - Inscription à la maternelle 4 ans à temps plein pour l'année scolaire 2020-2021
Avis à la population - Composition du conseil d'administration
Avis public - Division du territoire de la Commission scolaire de Kamouraska-Rivière-du-Loup en cinq districts
Avis public - Annulation des séances ordinaires du conseil des commissaires et du comité exécutif
Avis aux parents - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2020-2021
Avis public - Présentation du rapport annuel 2018-2019
Avis public - Séance extraordinaire du comité exécutif le 10 décembre 2019
Avis public - Assemblée publique d'information - Modification du secteur scolaire 2019-2020 de la Municipalité de Saint-Germain
Avis public - Modification du secteur scolaire 2019-2020 de la Municipalité de Saint-Germain
Avis public - Résumé de l'état financier 2018-2019
Avis public - Présentation des états financiers 2018-2019
Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2019-2020
Avis public - Séance du conseil des commissaires 2019-2020
2018-2019
Avis public - Budget et taux de taxe scolaire 2019-2020
Avis public - Séance extraordinaire du conseil des commissaires le 4 juillet 2019
Avis public - Entrée en vigueur de la Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics
Avis aux parents - Inscription à la maternelle 4 ans à temps plein pour l'année scolaire 2019-2020
Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2019-2020
Avis public - Séances du conseil des commissaires - Janvier et février 2019
Avis public - Présentation du rapport annuel 2017-2018
Avis d'approbation de la transaction - Action collective contre les commissions scolaires du Québec - Frais chargés aux parents
Avis public - Séance extraordinaire du comité exécutif le 11 décembre 2018
Avis public - Résumé de l'état financier 2017-2018
Avis public - Présentation des états financiers 2017-2018
Avis public - Entrée en vigueur du Plan d'engagement vers la réussite 2018-2022
Avis public - Présentation du Plan d'engagement vers la réussite 2018-2022
Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2018-2019
Avis public - Séance du conseil des commissaires 2018-2019
2017-2018
Avis public - Budget et taux de la taxe scolaire 2018-2019
Avis public - Séance extraordinaire du conseil des commissaires le 15 mai 2018
Avis public - Présentation du rapport annuel 2016-2017
Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2018-2019
Avis public - Résumé de l'état financier 2016-2017
Avis public - Présentation des états financiers 2016-2017
Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2017-2018
Avis public - Séance du conseil des commissaires 2017-2018
2016-2017
Avis public - Projet de division du territoire de la commission scolaire en circonscriptions électorales
Avis public - Adoption du budget et du taux de la taxe scolaire 2017-2018
Avis public - Séance extraordinaire du conseil des commissaires le 28 mars 2017
Avis public - Présentation du rapport annuel 2015-2016
Avis public - Séance extraordinaire du conseil des commissaires le 31 janvier 2017
Avis public - Séance extraordinaire du comité exécutif le 31 janvier 2017
Avis public - Présentation du rapport annuel 2015-2016
Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2017-2018
Avis public - Résumé des états financiers 2015-2016
Avis public - Présentation des états financiers 2015-2016
Avis public - Séance du conseil des commissaires - octobre à décembre 2016
Avis public - Séance du conseil des commissaires 2016-2017
Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2016-2017
2015-2016
Avis public - Changement des modes de paiement de la taxe scolaire
Avis public - Adoption du budget et du taux de la taxe scolaire 2016-2017
Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2016-2017
Avis public - Présentation du rapport annuel 2014-2015
Avis public - Séance extraordinaire du comité exécutif le 8 décembre 2015
Avis public - Résumé des états financiers 2014-2015
Avis public - Présentation des états financier 2014-2015
Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2015-2016
Avis public - Séance du conseil des commissaires 2015-2016
2014-2015
Avis public - Séance extraordinaire du comité exécutif le 25 juin 2015
Avis public - Adoption du budget et du taux de la taxe scolaire 2015-2016
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs en matière d'achats
Avis public - Adoption du Règlement permettant la participation à distance à une séance du conseil des commissaires ou du comité exécutif
Avis public - Séance extraordinaire du comité exécutif le 10 février 2015
Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2015-2016
Avis public - Présentation du rapport annuel 2013-2014
Avis public - Résultats des élections générales du 2 novembre 2014
Avis public - Résumé des états financiers 2013-2014
Avis public - Présentation des états financiers 2013-2014
Avis public - Révision de la liste électorale 2014 (amendé)
Avis public - Élection 2014
Avis public - Élections générales scolaire 2014
